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L'arbitrage

De temps en temps, des différends surgissent entre des gens vivant ensemble, à propos de questions diverses. L'expérience historique et personnelle montre qu'une société dont les membres ou les organisations sociales n'auraient connu aucun différend entre eux, n'a jamais existé. Des différends ont toujours existé dans toutes les sociétés, depuis les sociétés primitives et semi-primitives jusqu'aux sociétés les plus avancées et les plus développées.

Habituellement, les différends et les conflits d'intérêts surgissent entre deux individus, deux organisations, deux classes ou deux nations, de l'une des deux façons suivantes:

Dans beaucoup de cas, le différend est dû à une mauvaise pensée, une mauvaise conduite ou un comportement injuste de l'une ou des deux parties. Il y a, plus ou moins, dans toute société, des individus ou des groupes qui ne sont pas spirituellement et moralement suffisamment mûrs pour être équitables et scrupuleusement respectueux des droits des autres dans tous les cas. De telles gens, lorsque leurs intérêts personnels l'exigent, n'ont pas beaucoup de considération pour les droits des autres. Leurs sentiments humains ne sont pas suffisamment forts pour l'emporter sur leur égoïsme et leur avidité. Elles ne possèdent pas de nobles caractères moraux, ni ne cherchent le Contentement d'Allah. Elles ne craignent les conséquences de leur mauvaise conduite ni dans ce monde, ni dans l'Autre Monde.

Il ne fait pas de doute que l'absence ou la faiblesse de la foi est la cause la plus commune et la plus effective des différends. Toutefois, cette cause n'est pas le fait exclusif des individus. La même chose est vraie chez les classes et les nations.

Nous constatons souvent, dans la vie sociale, que deux personnes sincères et pieuses diffèrent à propos d'un certain point. Ici, le différend n'est pas dû à une conduite injuste, mais à la différence d'appréciation de ce qui est juste.

Dans de tels cas, chacune des deux parties croit qu'elle a raison, et chacune d'elles pense que l'autre est soit aveuglée par son égoïsme, soit dans l'erreur. En tout cas, un homme pieux se défend et défend ce qu'il croit être son droit, avec zèle et enthousiasme mais il n'est jamais disposé à faire quelque chose qu'il considère comme injuste et erroné.

C'est un devoir social que d'aplanir les différends

Chaque fois que des différends surgissent entre des individus ou des organisations sociales, ils doivent être aplanis le plus tôt possible, car quelle que soit leur origine - une transgression volontaire ou un simple malentendu - leur continuation peut aggraver le conflit entre les parties concernées et dégénérer en des événements regrettables, ou du moins, perpétuer une sorte d'hostilité et de malveillance entre ces personnes. En tout état de cause, notre devoir social est de régler les différends.

Le Coran incite les Musulmans à essayer de régler toutes les disputes qui pourraient éclater entre eux :

«Craignez Allah, et réglez vos différends». (Sourate al-Anfâl, 8: 1)

Les Traditions islamiques aussi accordent une importance particulière à cette question. Ainsi le Saint Prophète a dit: «Régler les différends est plus important que la prière et le jeûne».

Les différentes manières de résoudre les différends

Les gens recourent normalement aux méthodes suivantes pour régler leurs disputes.

1. La force personnelle

L’usage de la force personnelle est l'une des plus anciennes méthodes de régler une dispute. Lorsqu'une personne est incapable de régler à l'amiable une querelle, elle recourt à la force, soit individuellement, soit avec l'aide de ses amis et de ses partisans. Cela s'appelle la loi de la jungle, selon laquelle le plus fort a toujours raison.

2. Vociférations, injures et diffamation

Parfois, les deux parties impliquées dans une querelle n'ont pas la force ou le courage de s'affronter et de se battre. Donc, au lieu de se battre véritablement, elles recourent à une autre forme de combat, l'affrontement verbal. Soit face à face, soit l'une derrière l'autre, elles se mettent à crier l'une contre l'autre, à se dénigrer mutuellement et à s'injurier réciproquement, jusqu'à ce que l'une des deux parties se soumette.

Normalement, c'est la plus mauvaise langue et la plus mal embouchée qui sort victorieuse de ces combats verbaux.

Evidemment cette solution est de la même catégorie que la première. Elle est même pire, car elle montre la lâcheté et la noirceur de cœur des parties concernées. Elle est aussi, socialement plus nuisible.

Le Coran désapprouve totalement le dénigrement, sauf dans le cas où un tort est fait à quelqu'un, et que celui-ci n'a personne pour lui rendre justice. Dans un tel cas, la seule réaction qu'il peut montrer est d'élever la voix pour dénoncer l'agresseur: 

«Allah n'aime pas que l'on dise du mal à haute voix, à moins qu'on n'ait été victime. Allah est Celui Qui entend et Qui sait». (Sourate al-Nisâ', 4:148)

3. Laisser passer le temps

Là où les parties en conflit ne se trouvent pas en position de pousser un cri d'indulgence, elles laissent passer le temps, dans l'espoir qu'avec le temps la justesse de leur position sera établie et que leur droit sera restauré. Ceci est le plus souvent la solution des faibles, bien qu'elle soit parfois adoptée par des gens ingénieux et avisés parmi les forts aussi. En tout cas, c'est une solution qui conduit rarement au résultat escompté. Le plus souvent, elle ne mène le droit et l'ayant droit qu'aux oubliettes de l'histoire. Parfois, laisser passer le temps signifie tout simplement offrir une plus grande opportunité aux termites de la dispute de dévorer complètement tous les liens sociaux existant entre les parties en conflit, et de les transformer en des ennemis irréconciliables.

4. L'arbitrage

Lorsque le développement social de la vie humaine fut arrivé à un stade où l'homme pouvait mieux comprendre les affaires sociales, et bénéficier de son expérience passée pour se faire un meilleur avenir, le terrain fut prêt pour soumettre les disputes à un arbitre au lieu d'utiliser la force physique, le dénigrement ou de laisser faire le temps.

Est-ce que l'arbitrage intervenait, au début, sous la forme d'une intervention du chef de famille, ou de la tribu, avant de revêtir par la suite la forme d'une réconciliation sous l'égide d'un prêtre etc... et de se développer enfin pour atteindre sa forme présente?

Est-ce que les faibles recouraient au début à cette solution pour se protéger des manigances malhonnêtes des forts?

Ou bien, est-ce que les forts se sentaient assez forts pour pouvoir atteindre leurs objectifs plus facilement avec le concours d'un juge soigneusement choisi par eux-mêmes?

Ou bien fut-ce le développement des mentalités qui persuada la société d'imaginer de tels moyens de régler les litiges, qui soient acceptables par tous?

Ou encore, est-ce une invention des intellectuels en vue de résoudre un problème que la société avait rencontré?

Ou bien, est-ce un remède suggéré à la société ou à ses dirigeants sociaux par l'amour qu'ils éprouvaient pour la justice et par leur désir de défendre les opprimés?

Ou bien, est-ce quelque autre chose d'original?

Pour étudier l'origine et le développement de l'arbitrage, le lecteur peut se référer aux livres et aux articles écrits spécialement sur ce sujet.

Pour ce qui nous concerne ici, il suffit de dire qu'il peut y avoir deux motifs réels pour soumettre un litige à l'arbitrage:

a) L'instinct naturel d'auto-défense de l'homme, et de la défense de ses droits, instinct partagé par les autres êtres vivants aussi;

b) L'amour de la vertu et de la justice, et le désir de tempérer les difficultés sociales.

L'administration de la Justice en Islam

Dans le système social de l'Islam, la plus grande attention a été accordée à l'arbitrage, à l'arbitre, et à leur rôle dans la sécurité de la société. L'Islam considère que le fait de soumettre une dispute à un arbitre compétent fait partie de la foi. Une personne qui a un litige légal doit le régler par la négociation, si elle ne parvient pas à trouver un arbitre compétent conformément aux critères islamiques. Quel que soit le jugement prononcé par l'arbitre, il doit être accepté inconditionnellement.

Le Coran dit à ce propos:

«Par ton Seigneur! (le fait est) qu'ils ne seront pas de vrais croyants tant qu'ils ne t'auront pas fait juge de leurs différends, et qu'ils ne trouveront plus ensuite, en eux-mêmes, aucune répugnance à ce que tu auras décidé, et qu'ils ne s'y soumettront pas totalement». (Sourate al-Nisâ', 4: 65)

Dans une société islamique, les systèmes juridique et exécutif doivent être au service de ceux dont les droits ont été violés.

«Allah n'accorde pas la vertu ni la pureté à une société dans laquelle il n'y a pas d'arrangement pour défendre les droits des faibles contre les forts». ("Al-Mustadrak", vol. II)

Qui est digne d'occuper la position d'arbitre?

La justesse d'un arbitrage dépend souvent de la convenance de l'arbitre. Le Commandeur des Croyants, l'Imam Ali Ibn Abi Tâlib, a écrit à Mâlik al-Achtar ce qui suit:

«Choisis comme juge principal parmi tes citoyens, quelqu'un qui soit de loin le meilleur d'entre eux, qui ne soit pas obsédé par ses ennuis domestiques, qui ne puisse pas être intimidé, qui ne commette pas trop souvent d'erreur, qui ne dévie pas du droit chemin une fois qu'il le trouve, qui ne soit pas égocentrique, ni avare, qui ne décide pas avant d'avoir pris connaissance des faits, qui pèse soigneusement chaque doute relatif à l'affaire, et qui prononce un verdict clair après avoir pris en considération tous les petits détails, qui ne se mette pas en colère devant les arguments des avocats, qui accepte d'examiner avec patience toute nouvelle divulgation de faits, qui soit strictement impartial dans ses décisions, qui ne puisse pas être égaré par la flatterie, qui ne profite pas de sa position. Mais de tels hommes sont très rares».

Les lourdes responsabilités d'un juge

Un juge doit réaliser qu'en réalité il est un refuge pour les gens contre toute injustice et tout excès. S'il ne croit pas être assez compétent pour assumer cette position, il ne doit pas l'accepter. Autrement, ce serait une source d'ennuis pour lui-même et pour les autres.

S'adressant au Juge Churayh, l'Imam Ali (P) a dit:

«Churayh! Tu occupes un siège qui devrait être occupé par le Prophète ou celui qu'il y désigne. A part cela, c'est le siège d'un homme malheureux». ("Wasâ'il al-Chî'ah", vol. XVIII, p. 7)

L'Imam Ja'far Ibn Mohammad al-Çâdiq (P) a dit:

«Evitez d'être juge, car être juge est une position qui doit être tenue seulement par une personne qui sait comment administrer la justice, et dont les jugements sont impartiaux. Une telle personne ne peut être qu'un Prophète ou celui qu'il désigne ». ("Wasâ'il al-Chî'ah", vol. XVIII, p. 7)

Adhésion à la Loi divine

Un juge doit prononcer son jugement d'une façon conforme à la loi divine, laquelle couvre tous les aspects de la justice. Quiconque prononce un jugement selon toute autre loi, non conforme à la loi divine, et fondée sur des intérêts personnels ou de classe, est un déviationniste et un pécheur:

«Ceux qui ne jugent pas d'après ce au Allah a révélé sont, en vérité, des pervers». (Sourate al-Mâ'idah, 5: 47)

L'Imam Mohammad al-Bâqir (P) a dit:

«Il y a deux sortes de jugement: divin et païen. Celui qui dévie du jugement divin, prononce automatiquement un jugement païen. Quiconque prononce un jugement contraire à ce qu'Allah a commandé est un incroyant, même si son jugement ne concerne qu'une affaire- de deux dirhams». ("Wasâ'il al-Chî'ah, vol. XVIII, p. 18)

La conduite à adopter envers les plaideurs

La conduite qu'un juge doit adopter vis-à-vis de chacun des plaignants doit être à tous égards la même, y compris dans sa façon de leur parler et de les regarder.

«Il est de ton devoir de traiter de la même façon les deux parties en procès, même dans ta façon de les regarder. Tu ne dois pas regarder l'une des deux parties plus longuement que tu ne regardes l'autre». ("Nahj al-Balâghah")

L'indépendance et l'immunité de la magistrature

Dans le système social de l'Islam, chaque fois qu'un devoir ou des devoirs lourds sont placés sur les épaules de quelqu'un, il est permis à celui-ci d'avoir également certains privilèges.

La même règle générale s'applique aussi aux juges. Etant donné qu'un juge assume des devoirs lourds, sa position est forte. Dans la société islamique, l'indépendance du juge est vraiment respectée. Même la direction de la société musulmane doit faire preuve d'un respect total de l'indépendance de la magistrature. Ceux qui doivent renoncer aux gains illégaux à la suite du jugement ne doivent pas avoir l'illusion de pouvoir ébranler la confiance de la direction de la société en un juge, ni porter atteinte au prestige de la magistrature.

«Protège la position du juge de sorte que les autres, notamment ceux qui sont proches de toi, ne puissent pas être tentés de le perturber. Laisse-le être satisfait pour que personne ne puisse comploter contre lui. Sois très attentif à cet égard, car cette religion était auparavant entre les mains de méchants qui l'utilisaient pour leur gloire». ("Nahj al-Balâghah")

Le juge a pour sa part un devoir: Il lui est absolument interdit d'accepter le moindre cadeau des plaignants:

«O Rufâ'ah! Evite toute tentation; supprime les bas désirs; ne sois pas déprimé et fais attention de ne pas accepter de pot-de-vin ». (Lettre de l'Imam Ali (P) adressée à Rufâ'ah, son juge à Ahwâz):

Une administration de la justice fondée sur une base si solide peut apporter la meilleure solution aux disputes surgissant entre les membres d'une nation, et être une source de solitude pour leurs liens sociaux: